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24 octobre 2014

Le droit d'auteur : BE ORIGINAL

copiemk



Voilà où comment le mot original prends tout son sens :

  • Qui émane directement de son auteur ou de sa source, qui n'est pas une copie, une reproduction, une traduction, une refonte, etc. ; authentique .
  • Qui se distingue du commun, qui sort de l'ordinaire
  • Qui est unique en son genre, qui ne paraît s'inspirer de rien d'antérieur




Le droit d'auteur en France est régi par par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985, codifiées dans le code de la propriété intellectuelle.

La loi reconnaît en tant qu'auteur toute personne physique qui crée une oeuvre de l'esprit quelle que soit son genre (littéraire, musical ou artistique), sa forme d'expression (orale ou écrite), son mérite ou sa finalité (but artistique ou utilitaire).

Le droit d'auteur couvre donc toute création de l'esprit, qu'elle soit une oeuvre littéraire (livres, journaux, pièces de théâtre, logiciels, site web, etc.), une oeuvre d'art (peinture, sculpture, photographie, image infographiée, architecture, etc.), une oeuvre musicale ou audiovisuelle, dès lors qu'elle est matérialisée, originale et qu'elle est l'expression de la personnalité de l'auteur. Ainsi ne tombent pas sous la protection du droit d'auteur les créations de l'esprit purement conceptuelles telles qu'une idée, un concept, un mot du langage courant, ou une méthode.

D'après les article L.111-1 et L.123-1 du code de la propriété intellectuelle, l'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit d'un droit de propriété exclusif dès sa création, sans nécessité d'accomplissement de formalités (dépôt ou enregistrement), pour une durée correspondant à l'année civile du décès de l'auteur et des soixante-dix années qui suivent, au bénéfice de ses ayants-droits. Au-delà de cette période, les oeuvres entrent dans le domaine public. Toutefois, en cas de litige, il est nécessaire de pouvoir apporter une preuve de l'existence de l'oeuvre à une date donnée, soit en ayant effectué préalablement un dépôt auprès d'un organisme habilité, soit en ayant rendu l'oeuvre publique et en étant en moyen de le prouver.

 

 

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Commentaires
M
Bonjour et merci de ce message. Vous avez raison sur un point, parfois je "customise" via un tissu et parfois je" couds", donc je crée.... Je m'offense des méchanceté répétitives , des mots lâchés trop souvent à mon égard (et même à l'encontre d'autres créatrices). Pour la copie, je parle d'idées de vision (et ce post était plus la résultante d'un mail d'une créatrice qui m'écrivait pour me dire je vais créer la même chose que toi (oui j'ai les mails preuve à l'appui, c'est la stricte vérité)). Certaines parleront de Pinterest comme source d'inspiration, je répondrais que oui j'ai un compte depuis 2 ans me semble t'il et non je l'utilise pas (d'ailleurs j'ai perdu mes codes et j'ai pas compris le fonctionnement) mais je veux bien croire que des idées semblables s'y trouvent.<br /> <br /> Je suis consciente que je n'ai pas inventé l'abat jour et je ne m'en suis jamais donné la naissance, encore moins la baladeuse (j'ai partagé un post dessus d'une créatrice qui expliquait comment en faire une), j'appose des mots sur des mugs, j'écris "type starbuck" pour mes mugs (et vous pensez que j'use du nom sauf que c'est le lien explicatif pour que les gens comprennent ce que c'est) je mets un tissu à droite et à gauche, je couds certains ,je suis consciente et je l'ai toujours dit que je suis une "bidouilleuse" (oui oui je mélange des matières, j'use souvent de tournevis, de ma machine à coudre aussi comme de ma dremel).<br /> <br /> Je dis juste que avant de juger les gens, ils ont un passé, des expériences, un vécu. Je n'ai pas inventé l'opinel, je l'ai aussi customisé parce que je trouvais l'idée sympa .... mais quand on écrit/dit "elle n'a que customisé un con de couteau", je réponds "oui c'est vrai... mais moi j'aime" Je m'oblige personne à me suivre, je ne vous invite d'ailleurs pas dans mon univers puisque vous ne l'aimez pas et franchement je respecte chaque opinion.... je dis juste que parfois la récurrence des mots et des actions est blessante. Maintenant j'ai entendu et lu les vôtres, la moindre des politesse aurait été de m'écrire en votre vrai nom pour pouvoir instaurer un dialogue parce que je ne suis pas fermée à la discussion.<br /> <br /> J'ai tiré une réelle leçon (et ceux ne sont pas des mots jetés en l'air ni écrit pour la bonne forme) de mon dernier post , c'est que je dois faire mon univers sans chercher à comprendre autrui qui jugent, je dois accepter la critique (aussi blessante soit elle parfois) sans sourciller et le fait de ne pas m'aimer (croyez moi y'a certains post où je me suis démangée de répondre), je ne prône que l'originalité et la liberté de m'exprimer au travers de ma création.<br /> <br /> Belle semaine à vous<br /> <br /> <br /> <br /> Mélanie
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F
Bravo puis je transferer votre message tout est si bien dit !
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